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Glossaire des termes et abréviations

A

ACEL : Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire

ACELL : Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire et du littoral

ACRN : Association Communautaire de la Région Nantaise

ADERLY : Agence pour le développement économique de la région lyonnaise

AGURCO : Agence d’urbanisme de la communauté urbaine de Lyon

ALCOA : Aménagement du Littoral Centre Ouest Atlantique

APCA : Assemblée permanente des chambres d’agriculture

AURAN : Agence d’Urbanisme de la Région Nantaise

ATURCO : Atelier d’urbanisme de la communauté urbaine 

ATURVIL : Atelier d’urbanisme de la ville de Lyon 

B

C

CAPI : Communauté d’Agglomérations des Portes de l’Isère

CARENE : Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire

CEFE : Centre d’Écologie Fonctionnelle et Évolutive

CEPE : Centre d’Etudes Phytosociologiques et Ecologiques 

CERAU : Centre d’Études et de Recherche en Aménagement et Urbanisme

CEREMA : Centre d’Etudes et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement.

CESA : Centre d’Études Supérieures en Aménagement

CFR : Compagnie Française de Raffinage

CIAT : Comité Interministériel d’Aménagement du Territoire 

CIADT : Comité Interministériel d’Aménagement et de Développement du Territoire

CNERP : Centre National d’Étude et de Recherche du Paysage

CNPF : Centre National de la Propriété Forestière

CODER : Commission de Développement Économique Régional

CSEL : Conseil Scientifique de l’Estuaire de la Loire

D

DATAR : Délégation de l’Aménagement du Territoire et à l’Action Régionale

DDA : Direction Départementale de l’Agriculture

DDE : Direction départementale de l’Équipement

DGEN : Direction générale de l’équipement du territoire

DIREN : Direction Régionale de l’Environnement

DRAE : Délégation Régionale à l’Architecture et à l’Environnement

DREAL : Directions Régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

DTA : Directive territoriale d’aménagement

E

EPALE : Établissement Public d’Aménagement de Lille-Est 

EPAREB : Etablissement public d’aménagement des rives de l’étang de Berre

EPCI : établissements publics de coopération intercommunale

EPFL : Etablissement Public Foncier de Lorraine

F

FNAFU : Fonds National d’Aménagement Foncier et d’Urbanisme 


G

GEP : Groupe d’Etude et de Programma on

GIP :  Groupement d’intérêt public

H

I

INA : Institut National de l’Audiovisuel

IMBE : Institut Méditerranéen de Biodiversité et d’Écologie

IUAR : Institut d’Urbanisme et d’Aménagement Régional

IVD : Indemnités Viagères de Départ

J

K

L

LOF : loi d’orientation financière 

M

MAEB : Mission d’Aménagement de l’Étang de Berre

MIACA : Mission Interministérielle d’Aménagement de la Côte Aquitaine

MIAFA : Mission Interministérielle d’Aménagement de la Forêt Aquitaine

MIAFEB : Mission Interministérielle d’Aménagement Fos-étang de Berre

MIAT : Mission Interministérielles d’Aménagement du Territoire

MIDAM : Mission Interministérielle d’Aménagement

N

NOTRe : Nouvelle Organisation du Territoire de la République

O

ONF : Office National des Forêts

OREAC : Organisme Régional d’Aménagement du Centre

OREAM : Organismes Régionaux d’Étude et d’Aménagement d’aire Métropolitaine

OREALM : Organismes Régionaux d’Étude et d’Aménagement Loire Moyenne

ORTF : Office de Radiodiffusion-Télévision Française

OTAN : Organisation du Traité de l’Atlantique nord

P

PADOG : Plan d’Aménagement et d’Organisation Générale 

PAEN : protection des espaces agricoles et naturels périurbains

PDGU : Plan Directeur du Groupement d’Urbanisme

PENAP : Protection des Espaces Naturels et Agricoles Périurbains

PLU : Plan Local d’Urbanisme

PLUI : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

PME : Programmes de Modernisation et d’Équipement

PNR : Parc Naturel Régional

POS : Plan d’Occupation des Sols

PRAZ : Protection Provence Alpes Côte d’Azur

PUD : Plan d’Urbanisme Directeur

Q

R

RGPP : Révision Générale des Politiques Publiques

S

SAGE : Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux

SAL : Schémas d’Aménagement du Littoral

SALBI : Schéma d’Aménagement du Littoral Breton et des Îles

SALCOA : Schéma d’Aménagement du LIttoral Centre-Ouest Atlantique

SAR : Schéma d’Aménagement Régional

SCET : Société́ Centrale pour l’Équipement du Territoire

SCOP : Société Coopérative Ouvrière de Production

SCOT : Schéma de Cohérence Territoriale

SCOTAM : Schéma de Cohérence Territoriale de l’Agglomération Messine

SD : Schéma Directeur

SDAL : Schéma Directeur de l’Agglomération Lyonnaise

SDAGE : Schéma Directeur d’Aménagement de Gestion des Eaux

SDAM : Schéma d’Aménagement Métropolitain

SDAAMM : Schéma d’Aménagement de l’Aire Métropolitaine

SDAAMM : Schéma d’Aménagement de l’Aire Métropolitaine Marseillaise

SDAML : Schéma d’Aménagement de la Métropole Lorraine

SDAU : Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme

SDAUSEL : Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme du Secteur Est de Lille

SELA : Société d’Équipement de Loire-Atlantique

SEN : Secteurs d’Équilibre Naturel

SEMITAN : Société d’Économie Mixte des Transports en commun de l’Agglomération Nantaise


SESGAR : Service d’Étude du Secrétariat Général pour les Affaires Régionales

SICAPG : Syndicat Intercommunal de la Côte d’Amour et de la Presqu’île Guérandaise

SIVOM : Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples

SGAR : Secrétariat Général pour les Affaires Régionales

SODALA : Société Départementale d’Aménagement de Loire-Atlantique

SRCE : Schéma Régional de Cohérentes Écologiques

SRADDET : Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires

STCAU : Service Technique Central d’Aménagement et d’Urbanisme

T

U

UMR IRBI : l’Institut de recherche sur la biologie de l’insecte

UPA : Unités Propres d’Aménagement

V

W

X

Y

Z

ZAC : Zone d’aménagement concerté 

ZAP : Zones Agricoles Protégées

ZUP : Zone à Urbaniser en Priorité